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Kangoo
Site Admin
Inscrit le: 17 Avr 2007
Messages: 2360
Localisation: Dardilly
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Posté le : 24 Nov 2007 à 02:15
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templarii
Inscrit le: 02 Sep 2007
Messages: 866
Localisation: Montagny
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Posté le : 24 Nov 2007 à 02:30
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ton lien est forbidden...
_________________
"dis moi comment tu joues, je te dirai qui tu es." |
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liloufull
Inscrit le: 19 Avr 2007
Messages: 1110
Localisation: pokerland
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Posté le : 24 Nov 2007 à 12:54
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| templarii a écrit: | | ton lien est forbidden... |
+1
_________________
au poker comme dans la vie c'est un homme merveilleux ...
je t aime  |
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zeusdav
Site Admin
Inscrit le: 19 Avr 2007
Messages: 6765
Localisation: villeurbanne
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Posté le : 25 Nov 2007 à 00:00
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je vais poster le texte tel quel :
REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Pokeralyon, sise à St Genis les Ollières.
Les Membres
Cotisation
Les membres d’honneur de paient pas de cotisation.
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de :
- 20 € pour les personnes exerçant une activité professionnelle ou retraitées
- 15 € pour les étudiants et les demandeurs d’emploi
Ces montants de cotisation sont fixés annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
Pour certaines opérations fixées par le Conseil d’Administration de Pokeralyon et votées par celui-ci, il peut être instaurée une adhésion temporaire appelée adhésion découverte d’un montant de 5€. Cette adhésion permet aux personnes qui s’en acquittent de participer ponctuellement à un événement Pokeralyon et uniquement à celui-ci.
Si l’adhérent découverte décide dans les quelques jours qui suivent de pérenniser son adhésion pour une année, le montant de l’adhésion découverte sera déduit de sa cotisation annuelle.
Admission de nouveaux membres
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Seules les personnes majeures seront acceptées.
Cette inscription doit être cooptée par un membre du conseil d’administration ou par 3 membres de l’association à jour de leurs cotisations. Les statuts et le règlement intérieur sont remis à chaque nouvel adhérent ou consultable sur le site.
Exclusions
Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
- absence répétée aux réunions
- détérioration volontaire du matériel
- comportement dangereux ou sans respect vis-à-vis de la loi (dont l’organisation de parties payantes)
- propos désobligeants envers d’autres membres
- non respect des statuts et/ou du règlement intérieur
- comportement non-conforme avec l’éthique de l’association
La radiation/exclusion est prononcée par le conseil d’administration à la majorité des membres présents à l’issue de la réunion ayant pour but d’entendre la personne contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.
Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR. En l’absence de la personne concernée, le conseil d’administration statuera à l’issue de la réunion.
Démission – décès – disparition
Conformément à l’article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple ou recommandée sa décision au président de l’association.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d’1 mois à compter de la date anniversaire de sa cotisation sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n’est dû au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Fonctionnement de l’association
Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l’article 11 des statuts, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du président, du conseil d’administration ou d’un tiers des membres.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : envoi d’un courrier (électronique ou papier) à leur adresse au moins 15 jours avant.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès verbal de l’assemblée générale.
Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.
Les votes par procuration sont autorisés dans la limite d’une seule par membre présent.
Les votes par correspondance sont interdits.
Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l’article 12 des statuts, l’assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc… sur convocation du président, du conseil d’administration ou de la moitié+1 au moins des membres.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : envoi d’un courrier (électronique ou papier) à leur adresse au moins 15 jours avant.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès verbal de l’assemblée générale.
Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.
Les votes par procuration sont autorisés dans la limite d’une seule par membre présent.
Les votes par correspondance sont interdits.
Divers
Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi conformément à l’article 13 des statuts de l’association puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration lors de la réunion annuelle de celle-ci.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres (ou mis à disposition sur un support électronique en libre consultation) sous un délai d’un mois suivant la date de modification.
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